Document d'archives : Herbes des chemins

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
N 9/1, 2, 5-11. Amodiations de l'herbe des chemins de desserte, demande pour amodier l'herbe des chemins établis sur les pâtis communaux lors de la division et partage de jouissance des pâtis entre les habitants, 1839-1917 (13 pièces)
N 9/3, 4. Procès-verbaux de ventes d'herbes, 1842-1897 (55 pièces, manque 1896)

Identifiant de l'unité documentaire :

E dépôt 644/50

Type de document :