Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 14 janvier 1775 au 31 décembre 1777

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Le registre se compose de deux parties : 1- La liste des actes passés par maître Provost de janvier 1775 à décembre 1777.
2- Un état des minutes de maître Provost "non portées sur ses répertoires et qui se sont trouvées lors du récolement qui en a été fait en nivôse an V".
Il contient les informations suivantes : 1. date du jour ; 2. nature de l'acte; 3. nom, prénom, des parties
Le registre contient également la liste des actes passés par maître François-Henri Fournel pour la période du 20 septembre 1760 au 10 janvier 1775.

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/RE/LIX/4-MC/RE/LIX/5 - MC/RE/LIX/4

Description :

Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)

Description physique :

Importance matérielle :
Un répertoire de 112 feuillets appartenant à un registre de 271 feuillets de papier manuscrits, hauteur 39 x largeur 26 cm composé de cahiers paginés en toutes lettres de "un" à "cinq cent trente" par le notaire. Le registre est en mauvais état. La couverture et la reliure sont endommagées.

Type de document :