Document d'archives : DEUX-SÈVRES.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Surveillance des officiers en non-activité (1820-1821) ; voyage à Paris du capitaine en non-activité Robouand (1821) ; - Retour et passage de militaires libérés (1823) ; - Propos injurieux contre le Roi tenu par Viault, vétéran rengagé de retour dans ses foyers (décembre 1823).

Identifiant de l'unité documentaire :

Dossier 18