Document d'archives : Transaction , reedification de la chaussée d'un moulin et vivier, Loconville (Oise).

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Informations complémentaires :
Intervenant 1 :
Nom, qualité: (M.) Pelve ou Pelleve de, Nicolas .
Profession : conseiller au parlement, abbé, Paris, compiegne (Oise), Saint-Corneille.
Relations : stipulant pour l'intervenant 02 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Fay de, Helene .
État civil : veuve .
Relations : veuve de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Pelve ou Pelleve de, Charles (écuyer, seigneur de joy).
État civil : décédé .
Intervenant 4, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) O D', Charles (seigneur de franconville-aux-bois et de baillet-en-France)
Origine de l'information :
Base Arno 1551 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice :2002

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/CXXII/159 - MC/ET/CXXII/1287 - MC/ET/CXXII/165

Type de document :

accord