1 à 7. Copie d'arrêtés de Boisset conservant aux départements de la Haute-Garonne et de l'Aude, le blé requis par les citoyens Roussillon et Bas ; ordonnant l'envoi à Toulouse des cloches du district de Montpellier ; contituant l'administration du district de Montpellier et de Saint-Pons, réquisitionnant les grains et fourrages pour les étapes.

Titre :
1 à 7. Copie d'arrêtés de Boisset conservant aux départements de la Haute-Garonne et de l'Aude, le blé requis par les citoyens Roussillon et Bas ; ordonnant l'envoi à Toulouse des cloches du district de Montpellier ; contituant l'administration du district de Montpellier et de Saint-Pons, réquisitionnant les grains et fourrages pour les étapes. An II, 9-12 nivôse
8 à 12. Copie d'arrêtés réquisitionnant les bois de Sète ; ordonnant de traduire Bertin, curé de Mauguio, devant l'administrateur public ; destituant le juge de paix Argelliers et le remplaçant par Nichet ; réquisitionnant de l'avoine dans le district de Montpellier ; ordonnant la livraison de blé par la commune de Verdus-le-désert à celle de Mauguio. An II, 22-29 nivôse
13 à 17. Copie d'arrêtés relatifs à la résiliation du bail de location de la manufacture de tabac de Sète ; à l'indemnité demandée par Palhouzie pour le Comité de surveillance de Pézenas ; au séquestre sur les chevaux et les effets militaires du citoyen Baud ; au transfert des détenus de la maison des récollets de Montpellier dans l'évêché ; à la nomination de 6 juges de paix dans le district de Montpellier. An II, 1er-19 pluviôse
18 à 23. Copies d'arrêtés convoquant le citoyen Parel, de Lunel ; relatif aux noms des foires ; remplaçant Prunet par Ballard à la jusctice de paix de Saint-Martin-de-Londres ; nommant Nouhallec, greffier à Saint-Martin-de-Londres ; autorisant l'inspecteur Farel à conclure des marchés ; et le district de la Caune à échanger du seigle contre des bestiaux. An II, 23-30 pluviôse
24 à 28. Copies d'arrêtés mettant en culture les jardins de plaisance ; composant l'administration de l'Hérault ; approuvant les mesures prises par Langlade pour arrêter les déserteurs et taxer les inciviques ; organisant l'administration du district de Montpellier ; concernant les pétitions des citoyen Fourcade, Flottes, fabricants de draps. An II, 5-8 ventôse
29 à 34. Analyses d'arrêtés de Boisset concernant la commune d'Agde, les subsistances aux étapes ; la municipalité et le district de Lodève, ses hôpitaux militaires, son tribunal et les secours aux indigents ; arrêté de Milhauc et Soubrany, représentant près l'armée des Pyrénées. An II, 4 nivôse-28 pluviôse
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/II/71-AF/II/111 - 801

Archives nationales