Document d'archives : Urbanisme opérationnel. Opérations de logements sociaux. Câblage. ......
Titre :
Urbanisme opérationnel. Opérations de logements sociaux. Câblage. ...
Contenu :
Urbanisme opérationnel. Opérations de logements sociaux. Câblage.
- Réglementation, dispositions légales : correspondance (1994-1996).
- Participation de la Ville : délibérations des conseils municipal et d'arrondissement, rapports au Conseil municipal, liste des logements câblés, résultats de la consultation des locataires, tableaux de suivi, plans de financement, arrêtés prefectoraux, protocole d'accord, correspondance (1993-1999).
- Documentation : dossier de presse, notes, tableaux récapitulatifs, brochures (1993-1998).
- Gestion des demandes de subventions : notes, correspondance (1992-1997).
Cote :
1767W/103
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français