Document d'archives : 1992-1999

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme opérationnel. Opérations de logements sociaux. Câblage.
- Réglementation, dispositions légales : correspondance (1994-1996).
- Participation de la Ville : délibérations des conseils municipal et d'arrondissement, rapports au Conseil municipal, liste des logements câblés, résultats de la consultation des locataires, tableaux de suivi, plans de financement, arrêtés prefectoraux, protocole d'accord, correspondance (1993-1999).
- Documentation : dossier de presse, notes, tableaux récapitulatifs, brochures (1993-1998).
- Gestion des demandes de subventions : notes, correspondance (1992-1997).

Identifiant de l'unité documentaire :

1767W/103

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français