Document d'archives : 1980-1996

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme opérationnel. Réunions générales.
- Commission municipale d'urbanisme. Réunions 1996 : rapports, projets, rapports au Conseil municipal, comptes rendus (1995-1996).
- Commission départementale d'équipement commercial. Constitution, remplacement et désignation des représentants : délibérations, procès-verbaux des séances, arrêté préfectoral, certificat d'affichage, correspondance (1980-1995).

Identifiant de l'unité documentaire :

1767W/11

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français