Document d'archives : Urbanisme opérationnel. Réunions générales. - Commission municipale......
Titre :
Urbanisme opérationnel. Réunions générales. - Commission municipale...
Contenu :
Urbanisme opérationnel. Réunions générales.
- Commission municipale d'urbanisme. Réunions 1996 : rapports, projets, rapports au Conseil municipal, comptes rendus (1995-1996).
- Commission départementale d'équipement commercial. Constitution, remplacement et désignation des représentants : délibérations, procès-verbaux des séances, arrêté préfectoral, certificat d'affichage, correspondance (1980-1995).
Cote :
1767W/11
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français