Document d'archives : Dossiers C60 à C78.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Dossier C 60.
Extraits du cadastre de 1584, 1604, 1625 pour des biens possédés par Denis Emeric. XVII°s.
Dossier C 61.
Pièces de procès entre la commune de Lançon et le duc de Vendôme. 1571-1715
Dossier C 62.
Requête de Maximilien Titon pour se faire rembourser par Guillaume-Jean, son ancien fermier de Lançon, un droit de geôle. 9 août 1708
Dossier C 63.
Inventaire de production pour des ménagers de Lançon contre la duchesse de Villars. 28 novembre 1755
Dossier C 64.
Pièces du procès entre la dame de Bécaille, et la communauté de Lançon. avril 1714
Dossier C 65.
Citation par Joseph Chabaud, meunier de Lançon, contre divers. 1808-1809
Dossier C 66.
Pièces du procès entre le marquis de Galliffet et Alexandre Reyre, fermier du sieur Bonfilhon. 1808-1810
Dossier C 67.
Extrait du procès-verbal de non-conciliation, pour Joseph Chabaud, contre Antoine Roux, propriétaire à Lançon. 7 juin 1806
Dossier C 68.
Extrait de procès-verbal de conciliation pour Joseph Chabaud, contre divers habitants de Lançon. 26 fructidor an XII (13 septembre 1804)
Dossier C 70.
Extrait du dénombrement donné par Georges Giraud, maître maçon à la Fare, à la duchesse de Villars. 22 octobre 1739
Dossier C 72.
Jugement de renvoi pour Joseph Chabaud contre P. Allemand, cultivateur à Lançon. 8 février 1811
Dossier C 73.
Jugement de renvoi pour Joseph Chabaud contre Jacques Bicheiron. 4 juillet 1811
Dossier C 74.
Extrait d'arrêt pour la dame Bécaille contre le syndic des forains de Lançon avec le texte de l'arrêt rendu le 26 octobre 1672 entre le sieur de la Reynarde et le syndic des forains d'Aubagne : bannalité du four et des moulins. 4 décembre 1684
Dossier C 75.
Extrait de procès-verbal de non-conciliation pour Alexandre de Galliffet contre Antoine Baret, cultivateur au quartier des Baisses. 16 février 1809
Dossier C 76.
Titres et pièces de procédure concernant les moulins banaux de Lançon. 1564-1811
Dossier C 78.
Pièces concernant les fours banaux - l'encadastrement des biens nobles. 1422-1789 1790

Identifiant de l'unité documentaire :

107AP/1-107AP/132 - 107AP/117

Inventaire d'archives :