Pièce 1Guerre-Administration (Subsistances - Etapes) (29 mess. II au 30 vend. IV)an II - an IV
Pièce 2 Arrêté décidant que Grudy et Balalier, du service des subsistances des troupes seront payés jusqu'au 1er floréalan II 29 mess.

Titre :
Pièce 1Guerre-Administration (Subsistances - Etapes) (29 mess. II au 30 vend. IV)an II - an IV
Pièce 2 Arrêté décidant que Grudy et Balalier, du service des subsistances des troupes seront payés jusqu'au 1er floréalan II 29 mess.
Pièce 3 Arrêté chargeant la Commission du commerce de se faire remettre le travail des agents généraux des subsistances militaires 22 therm.
Pièce 4 Arrêté pour l'approvisionnement des troupes et des prisonniers de guerre 1er compl.
Pièce 5 Arrêté relatif à la subsistance militaire que recevront les gardes nationales des départ. qui seront requisesan III 17 vend.
Pièce 6 Arrêté fixant le paiement des préposés aux services des étapesan III 3 frim.
Pièce 7 Arrêté autorisant la Commission du commerce à régler et solder les comptes de J.-Bte Garnier et Auguste Detiane 14 frim.
Pièce 8 Arrêté ordonnant de remettre 334 livres 50 centimes à Pion, préposé de la place de Pontarlier 27 niv.
Pièce 9 Arrêté autorisant des marchés à prix ferme pour la subsistance des troupes en marche 11 pluv.
Pièce 10 Arrêté relatif au réglement des indemnités dues aux préposés à la subsistance des troupes en marche 29 pluv.
Pièce 11 Arrêté prescrivant que les préposés aux subsistances des troupes en marche dans l'étendue de chaque district seront payés de la fourniture de vivres et de fourrages qu'ils ont faite aux troupes 4 vent.
Pièce 12 Arrêté fixant le paiement des préposés aux subsistances des troupes en marche 17 vent.
Pièce 13 Arrêté prescrivant aux nouveaux préposés à la subsistance des troupes en marche de remplacer en nature les grains, farine et fourrages qui leur ont été délivrés par les gardes-magasins 13 vent.
Pièce 14 Arrêté décidant que les militaires marchant isolément seront assimilés aux troupes marchant en corps 17 vent.
Pièce 15 Arrêté relatif à la formation d'approvisionnements en grains et en fourrages par les soins des préposés aux subsistances des troupes 17 vent.
Pièce 16 Arrêté déchargeant Lépine directeur des subsistances des troupes en marche de la tutelle à laquelle, il a été nommé par le tribunal du distr. d'Yrieix 26 vent.
Pièce 17 Arrêté relatif aux sommes à payer aux préposés au service des étapes 20 germ.
Pièce 18 Arrêté relatif au service des étapes 24 germ.
Pièce 19 Arrêté autorisant les préposés à l'achat des grains et fourrages pour le service des étapes, à s'approvisionner dans les départements voisins 28 germ.
Pièce 20 Arrêté maintenant l'indemnité pour les fournitures non consommées aux étapes 3 flor.
Pièce 21 Arrêté autorisant des prélèvements sur les arrivages qui se font dans les ports de l'Océan et de la Méditerranée, de quantités suffisantes de froment, seigle, orge et avoine pour les troupes en marche et leurs chevaux 9 flor.
Pièce 22 Arrêté réquisitionnant L.J. Bostay, en qualité de limeur et l'envoyant à Fumay 6 prair.
Pièce 23 Arrêté relatif aux indemnités à payer aux préposés aux étapes dans la direction de Valenciennes et de celle de Caen 9 prair.
Pièce 24 Arrêté fixant l'indemnité à payer aux préposés des étapes dans la direction de Metz 15 prair.
Pièce 25 Arrêté autorisant les troupes en marche, à Arras, à prendre à Ostende 500 quintaux de grains pour alimenter la colonne qui doit traverser sa division. 28 prair.
Pièce 26 Arrêté accordant "l'étape de pain" aux bateliers effectuant le transport des grains arrivés à Dunkerque, Ostende, Calais et Aire 1er mess.
Pièce 27 Dépêche de Merlin (de Douai) et de Delamarre repr. dans le Nord et le Pas-de- Calais, au Comité de Salut public télégraphiée de Lille par Chappean III
Pièce 28 Arrêté réglant le ravitaillement en pain des charretiers amenant des grains à Paris 2 mess.
Pièce 29 Arrêté confirmant que les grains et fourrages provenant des biens nationaux et de ceux des émigrés sont destinés uniquement aux troupes en marche et aux prisonniers de guerre 10 mess.
Pièces 30, 31 Arrêté approuvant celui du départ. de l'Eure qui autorise les troupes en marche à emprunter 50 quintaux de farine à Evreux (pièce jointe) 15 mess.
Pièce 32 Arrêté désignant Fortin sergent-major de la 197e demi-brigade pour s'occuper des étapes de Morlaix 19 mess.
Pièces 33, 34 Arrêté ordonnant au Havre de livrer 1000 quintaux de grains et 500 quintaux d'avoine aux troupes qui passent de l'armée du Nord à celle de Cherbourg 20 mess.
Pièce 35 Arrêté annulant ceux du repr. Blanqui accordant l'étape aux ingénieurs civils du Gard, à leur dessinateur et secrétaire 2 therm.
Pièce 36 Arrêté accordant l'étape pour son cheval à Lucien Noël 12 therm.
Pièce 37 Arrêté prenant en compte la somme de 928 livres 5 sous, montant de la perte suivie par le préposé au service des étapes à Seyne (Basses-Alpes) 19 therm.
Pièce 38 Arrêté réquisitionnant Garnesson fils de continuer à pourvoir aux subsistances des troupes de Fère Champenoise 24 therm.
Pièce 39 Arrêté maintenant le boucher Peux au service de l'étape des troupes à Lusignan 25 therm.
Pièce 40 Arrêté relatif au paiement des fournitures aux troupes en marche 14 fruct.
Pièce 41 Arrêté concernant les rations de vétérans nat. à Châteauroux 17 fruct.
Pièce 42 Arrêté annulant celui de Blanqui daté du 1er mess. III 17 fruct.
Pièce 43 Arrêté relatif aux denrées et matières prises dans le cas d'urgence par les nouveaux préposés aux étapes et qui ne eront point remplacées en naturean IV 30 vend.
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/II/281-AF/II/417/C - Dossier 2353

Archives nationales