Document d'archives : : organisation. Commission des livres classiques

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Arrêté du 4 brumaire an XII créant une commission d'examen des livres classiques ; procès-verbaux des séances de brumaire an XII ; lettre de Caminade demandant la suppression du jury établi pour l'examen des livres classiques (17 juillet 1806).
Arrêté du 23 février 1809 établissant un bureau pour la composition des livres classiques ou élémentaires ; cessation d'activité du bureau et nomination de l'abbé Adry comme chargé provisoirement de l'examen des livres élémentaires et classiques (5 octobre 1815).
Nouvelle organisation (septembre-octobre 1824).
Arrêtés nommant les membres de la commission et fixant leurs indemnités ; rapports sur la répartition des fonds ; listes des rapports fournis (1828-1849).
Lettre d'Ordinaire sur des perfectionnements à réaliser (14 octobre 1830).
Réponse à la circulaire du 28 janvier 1831 concernant les livres employés pour l'enseignement des langues étrangères.
Arrêté du 21 avril 1838 interdisant la souscription aux ouvrages publiés par des fonctionnaires de l'administration centrale de l'Instruction publique.
Dépôt des ouvrages présentés et des ouvrages adoptés (1839-1840).
Arrêté du 31 janvier 1846 instituant une commission d'examen des livres à l'usage des établissements universitaires.
Arrêté du 18 février 1848 instituant une commission générale d'examen des livres classiques pour l'enseignement supérieur et l'enseignement secondaire. Correspondance. 1851-1852.

Identifiant de l'unité documentaire :

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