Document d'archives : Dépôt de titres de propriété de terrains entre les rues Coquenard et Lamartine et la rue de la Tourd'Auvergne donnant sur la rue...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Dépôt de titres de propriété de terrains entre les rues Coquenard et Lamartine et la rue de la Tourd'Auvergne donnant sur la rue Bossuet, projetée, la rue Fénelon, projetée, et le passage des Martyrs, appartenant à M. Estienne. 1852, 22 septembre

Contenu :

Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/CXII/1222

Description physique :

Importance matérielle :
registre