Organisation.

Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Contenu :
Organisation générale (1953-1970) :
  • Textes des accords et avenants ultérieurs : textes, notes, modèle de contrat d’engagement, projet de texte sur le conseil de discipline, compte-rendu de réunions de l’ANEJI, correspondance, projet d’avenants, tableaux de rémunérations des éducateurs spécialisés, notes manuscrites.
  • Commission de l’article 28 : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, convocations, ordre du jour, notes manuscrites.
  • Commissions régionales paritaires : règlement interne, correspondance, notes manuscrites, procès-verbaux de réunion des commissions, bulletins de vote, compte-rendu de réunion de délégation régional de l’ANEJI, résultats d’élections, circulaires régionales, formulaires des résultats des élections, tableaux récapitulatifs des membres des commissions régionales paritaires.
  • Écoles admises à délivrer le diplôme d’éducateur spécialisé : correspondance, listes.
  • Discussions : correspondance, note.
  • Demandes de renseignements pratiques : correspondance, reconstitutions de carrière.
Organisation du reclassement (1958-1967) :
  • Modalités de fonctionnement : correspondance, notes sur les modalités d’organisation et sur les articles et avenants considérés, questionnaires des dossiers de candidature.
  • Commission nationale de reclassement : correspondance, compte-rendu de réunion, listes des dossiers présentés par régions, formules-type, notes manuscrites.
  • Correspondance.
Identifiant de l'unité documentaire :
AS/208(XXXIII)/1-AS/208(XXXIII)/22 - AS/208(XXXIII)/16

Archives nationales