Document d'archives : Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Gautheron - Insoumission, outrages par paroles en audience publique envers...

Institution de conservation :

Archives départementales du Cher

Title:

Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Gautheron - Insoumission, outrages par paroles en audience publique envers les membres du conseil de guerre ; Gay - Désertion à l'étranger en temps de paix ; Gévrey - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Giamarchi et autre - Voies de fait envers un supérieur ; Le coq - Désertion à l'intérieur en temps de paix, abus de confiance, vol avec effraction ; Legrand - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Lucas - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Morizot - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Mulon - Désertion à l'intérieur en temps de paix

Contenu :

Tribunal militaire ;Conseil de guerre de la 8ème région ;Versement de Lyon n°987 de mai 1960

Identifiant de l'unité documentaire :

3R/97

Informations sur le producteur :

Producteur : Conseil de guerre de la 8ème région

Description :

Critères de sélection :
Date de révision : 1915

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier
    • Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Gautheron - Insoumission, outrages par paroles en audience publique envers les membres du conseil de guerre ; Gay - Désertion à l'étranger en temps de paix ; Gévrey - Désertion...