Document d'archives : Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Gautheron - Insoumission, outrages par paroles en audience publique envers...
Titre :
Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Gautheron - Insoumission, outrages par paroles en audience publique envers les membres du conseil de guerre ; Gay - Désertion à l'étranger en temps de paix ; Gévrey - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Giamarchi et autre - Voies de fait envers un supérieur ; Le coq - Désertion à l'intérieur en temps de paix, abus de confiance, vol avec effraction ; Legrand - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Lucas - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Morizot - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Mulon - Désertion à l'intérieur en temps de paix
Contenu :
Tribunal militaire ;Conseil de guerre de la 8ème région ;Versement de Lyon n°987 de mai 1960
Cote :
3R/97
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur : Conseil de guerre de la 8ème région
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 1915
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier