Document d'archives : Dossiers. A 6, Beaune et Savigny : ordonnance du 9 décembre 1970.

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Identifiant de l'unité documentaire :

1773 W 226

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Délai
100 ans

Sujet :