Document d'archives : Fabrique. Bancs de l'église : rôles d'amodiation (1828-1838), délibérations du conseil de fabrique (1812, 1826), délibération du...

Conservation institutions:

Archives départementales de la Haute-Saône

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Fabrique. Bancs de l'église : rôles d'amodiation (1828-1838), délibérations du conseil de fabrique (1812, 1826), délibération du conseil municipal (1806). Tarifs et droits mortuaires (1832-1838, 1861). Frais d'inhumation : pièces de procédure entre Pierre Marchiset, trésorier de la fabrique contre François Gouaille, prêtre ; puis contre Etienne Vautherin, trésorier de la confrérie de l'Immaculée Conception de la Sainte-Vierge (1833-1835).

Identifiant de l'unité documentaire :

525 Edepot 32

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

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Sujet :

Type de document :

DELIBERATION