Document d'archives : Administration générale ; travaux publics ; biens communaux non bâtis.

Institution de conservation :

Archives départementales de la Vienne

Contenu :

<p>Administration générale. — Finances, droits de place (1831-1925) ; vente d'arbres, de fagots et de coupe de la prairie communale (1910-1926) ; emprunt (1929-1930) ; indemnités aux réfugiés belges (1914). Réglementation, police (1837-1910) ; inspection des tueries (1906-1910) ; enlèvement des boues et immondices (1920-1926). Personnel (1867-1925). Contentieux (1930). </p> <p>Travaux publics. — Eau, adduction de l'école des garçons (1931-1936). </p> <p>Biens communaux non bâtis. — Communaux, mise en valeur (1861-1898) ; contentieux (an XII-1834). Terrain, acquisition (1921-1923) ; location (an XIII-1924).</p>

Identifiant de l'unité documentaire :

2 O 192/3

Type de document :