Document d'archives : du 2 juillet au 30 décembre 1809

Institution :

Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/RE/LI/35-MC/RE/LI/39 - MC/RE/LI/35 Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 30 décembre 1809 du 2 juillet au 30 décembre 1809

Description physique :

28 feuillets

Archives nationales