Document d'archives : 1998-1999

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre Lyon. Révision n°3.
- Modification suite à la DUP Tramway : projets (1998).
- Modification n°11 : dossier général (1998).
- Modification n°12 : dossier général (1998-1999).
- Modification n°13 : dossier général (1999).
- Mises à jour du 1er mars 1999.

Identifiant de l'unité documentaire :

1904W/59

Description :

Critères de sélection :
DUA : 10

Langues :

Français