Document d'archives : Commission du patrimoine

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

-Organisation de la commission (dont rappel de décembre 1949) et correspondance (1976)
-procès-verbaux de la commission du Patrimoine, présidée par Monsieur Aicardi (1976)
-Versailles (1974-1977)
-Rapports divers (landais-tech) (1978)
-Pièces techniques dont plan détaillé-décret et historique des départements et des résidences (1978)
-Rapport final (juin 1979), sur le regroupement des collections nationales (1979)

Identifiant de l'unité documentaire :

20150336/1-20150336/16 - 20150336/16

Informations sur le producteur :

La commission interministérielle consultative d'agrément pour la conservation du Patrimoine artistique a été créée par la loi du 31 décembre 1968. M. Aicardi en fut le président.

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
Cotation Archives des musées nationaux 7KK