Document d'archives : 29/07/2005

Institution de conservation :

Archives départementales du Haut-Rhin

Contenu :

1-142 : Fonds du Service Régional de l'Aménagement des Eaux à Horbourg, devenu Service de l'Eau et des Milieux Aquatiques de la Direction Régionale de l'Environnement à Strasbourg. ; 1-11 : Assainissement, ordures ménagères, stations d'épuration.1966-1996 ; 12-17 : Agriculture et pêche : dossiers. 1968-1999 ; 18-30 : Risques. 1970-2000 ; 31-67 : Aménagements. 1963-2000 ; 67-92 : Protection de l'environnement. 1967-2002 ; 113-118 : Cadre légal (droit local, réglementation, directives européennes, police des eaux, conventions). 1969-2001 ; 119-140 : Organisation du Service Régional de l'Aménagement des Eaux, groupes de travail. 1960-2001 ; 141-142 : Recherches d'hydrocarbures. 1976-1991 ; 93-113 : Qualité des eaux, pollution. 1949-2001

Identifiant de l'unité documentaire :

2441W

Inventaire d'archives :

Informations sur le producteur :

Institution versante : Direction Régionale de l'Environnement Alsace
Secteur Versant : Service de l'Eau et des Milieux Aquatiques
Status du service producteur : Direction Régionale de l'Environnement Alsace
Service Producteur : Service Régional de l'Aménagement de l'Eau - tous services

Informations sur l'acquisition :

Versement publié

Description :

Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 75 ans

Description physique :

Importance matérielle :
Nombre d'articles : 142
1704

Observations :

Date de mise en ligne : 12/01/2007