Document d'archives : Transaction , lettres royaux de rescission.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) La Mothe de, Jeanne .
État civil : veuve .
Domicile : Saint-Nom-la-Breteche (Yvelines).
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Rousseau, Gilles .
État civil : décédé .
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Stiane de, Francois .
État civil : marié .
Profession : laboureur, Celle-Saint-Cloud (la) (Yvelines).
Domicile : Celle-Saint-Cloud (la) (Yvelines).
Intervenant 4, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Normant, Mathurine .
État civil : mariée .
Relations : fille de l'intervenant 1, épouse de l'intervenant 3 .
Intervenant 5, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Fauchet, Pierre .
État civil : marié .
Profession : laboureur, Saint-Cloud (Hauts-de-Seine).
Domicile : Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) Chambray.
Intervenant 6, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Normant, Jeanne .
État civil : mariée .
Relations : fille de l'intervenant 1, épouse de l'intervenant 5 .
Intervenant 7, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Du Clos, Olivier .
État civil : marié .
Profession : laboureur, Versailles (Yvelines).
Domicile : Versailles (Yvelines) Glatigny.
Intervenant 8, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Normant, Nicole .
Relations : fille de l'intervenant 1, épouse de l'intervenant 7 .
Intervenant 9, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Normant, Eloi .
Profession : laboureur, Saint-Cloud (Hauts-de-Seine).
Domicile : Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) Chambray.
Relations : fils de l'intervenant 1, tuteur de l'intervenant 10 .
Intervenant 10, indirect :
Nom, qualité: (personne morale) Normant (enfants Jean)
Origine de l'information :
Base Arno 1551 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice :2002

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/CXXII/159 - MC/ET/CXXII/1287 - MC/ET/CXXII/165

Type de document :

accord