Document d'archives : 09/07/2008

Institution de conservation :

Archives départementales du Haut-Rhin

Contenu :

1-24 : Fonds des Ponts et Chaussées. ; 1 : Registres d'inscription des demandes de permis de construire et autres opérations d'urbanisme (1978-1982) ; 2 : Inventaire du matériel, du mobilier et des plans de la subdivision de Colmar II (1950-1984) ; 9-10 : Registres d'ordre de l'ingénieur des arrondissements de Ferrette, Neuf-Brisach, Ribeauvillé, Sainte-Marie-aux-Minse (1949-1987) ; 11 : Sommiers des études et travaux et sommier de l'ingénieur de l’arrondissement de Colmar /service ordinaire (1946-1956) ; 11-24 : Livres de comptabilité de l'ingénieur en chef, de l'ingénieur divisionnaire ou du Subdivisionnaire relatifs au Service Ordinaire, Service Vicinal, Ministère de l'Air, à la Voirie, à la Reconstruction et à l'Urbanisme (1945-1963) ; 3-8 : Répertoires et registres d'ordre de l’ingénieur de l’arrondissement de Colmar (1948-1985)

Identifiant de l'unité documentaire :

2807W

Inventaire d'archives :

Informations sur le producteur :

Institution versante : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Secteur Versant : Secrétariat Général

Informations sur l'acquisition :

Versement publié

Description :

Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 0 ans

Description physique :

Importance matérielle :
Nombre d'articles : 24
288

Observations :

Date de mise en ligne : 17/03/2010