Document d'archives : 1969-1993

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme réglementaire. Planification urbaine. Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre Lyon.
- POS : tableau des servitudes publiques, annexes sanitaires, plans, rapport de présentation (1969-1989).
- Application par anticipation. Mesures d'exécution (par arrondissement) : listes, délibérations, Bulletin municipal officiel (1979-1981).
- Dossier de direction : comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance (1988-1993).
- Groupes de travail. Réunions : comptes rendus, documents de synthèse, rapports (1989-1992).

Identifiant de l'unité documentaire :

1904W/48

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français