Document d'archives : RADIODIFFUSION ET TELEVISION : INFORMATIQUE ENTREPRISE PUBLIQUE : BUDGET Réponse de Georges FILLIOUD, ministre de la...

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Archives nationales

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RADIODIFFUSION ET TELEVISION : INFORMATIQUE ENTREPRISE PUBLIQUE : BUDGET Réponse de Georges FILLIOUD, ministre de la communication au référé du 11 juin 1980 de la Cour des Comptes relatif au GIRATEV pour les exercices 1975 à 1978. DOSSIER (LETTRES) 1980/06/11, 1983/01/19
OFFICE DE RADIODIFFUSION TELEVISION FRANCAISE : REFORME Cour des comptes : référé 20 décembre 1982 Liquidation de l'Office de radiodiffusion télévision française (ORTF), 1982-1986. DOSSIER (LETTRES, NOTES, DECISION, REFERE, COMPTE RENDU, ARRETES, DOCUMENTS DE TRAVAIL) 1982-1986
RADIODIFFUSION ET TELEVISION : PUBLICITE Référé 11 septembre 1979 Rapports de la Cour des Comptes sur le contrôle et la gestion de la Régie française de publicité (RFP), Société-mère et de ses filiales TF1 et Antenne 2 pour les exercices 1976 et 1977 DOSSIER (LETTRES, REFERE, NOTE MANUSCRITE, RAPPORTS) 1977-1979
RADIODIFFUSION ET TELEVISION : PUBLICITE Régie française de publicité (RFP) Rapport préparatoire à fin de décision sur la collecte et la répartition des ressources publicitaires du secteur public de l'audiovisuel - exercice 1982 à 1985 COUR DES COMPTES DOSSIER (RAPPORT, LETTRE) 1986/10, 1986/11/20
RADIODIFFUSION ET TELEVISION : PRODUCTION : BUDGET Société française de production et de création audiovisuelles (SFP) Exercice 1981 (et) exercice1982 (et) exercice 1983 (et) exercice 1984 Société française de production cinématographique (SFPC) Exercice 1980 (et) exercice 1981 (et) exercice 1982 (et) exercice 1983 (et) exercice 1984 Cour des Comptes : contrôle DOSSIER (LETTRES, COMPTE RENDU, NOTE, RAPPORTS, QUESTIONNAIRE) 1986/05-1986/06
RADIODIFFUSION ET TELEVISION : PRODUCTION : CHAINE DE TELEVISION TF1 (et) Antenne 2 et Société française de production et de création audiovisuelles (SFP) et Société française de production cinématographique (SFPC) : relations Contrôle de la Cour des Comptes DOSSIER (RAPPORTS)
AUDIOVISUEL : ETABLISSEMENT PUBLIC : CHAINE DE TELEVISION ENTREPRISE PUBLIQUE : BUDGET Exercice 1983 : Radio France Internationale Exercice 1984 (et) exercice 1985 (et) exercice 1986, organismes audiovisuels : trésorerie, situation (et) comptes (et) gestion : contrôle d'Etat DOSSIER (LETTRES, NOTES, PROCES-VERBAL, DOCUMENTS DE TRAVAIL) 1983-1986
AUDIOVISUEL Etablissements publics (et) Sociétés audiovisuelles (et) Sociétés cinématographiques Contrôle d'Etat : organisation, modification SERVAT Guy : contrôleur d'Etat ETABLISSEMENTS PUBLICS ; SOCIETES DE RADIODIFFUSION ET TELEVISION NOTE 1986/01/06
TELEVISION : DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER : IMPOTS ET TAXES Redevance : réforme Groupe de travail relatif à la réforme de la redevance pour usage de téléviseurs et de magnétoscopes dans les Départements d'Outre-mer (Groupe TOULEMON : TOULEMON Robert) : réunions (et) avis (et) conclusions (et) suites à donner DOSSIER (COMPTE RENDU, NOTES, LETTRE, NOTE MANUSCRITE, DOCUMENT DE TRAVAIL) 1984/09-1984/10
CHAINE DE TELEVISION PUBLIQUE FR3 Redevance : bilan (années 1976-1983) MILLERON Jean-Claude, directeur de la Prévision : étude DOSSIER (TABLEAU, NOTE, NOTE MANUSCRITE, LISTING) 1984/07-1984/08

Identifiant de l'unité documentaire :

19930167/1-19930167/8 - 19930167/6

Organisation :