Document d'archives : Minutes. 1875, 9 janvier - 1878, 15 mai

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Informations complémentaires :
1875, 9 janvier : testament de Mme Lessard, acte passé par-devant Silvius Du Boys.
1875, 9 janvier : consentement à exécution, acte passé par-devant Silvius Du Boys.
1878, 15 mai : succession Paignon, liquidation, acte passé par-devant Auguste-Robert Olagnier.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/XCIX/964 - MC/ET/XCIX/1290, MC/RE/XCIX/16 - MC/RE/XCIX/20 - MC/ET/XCIX/964

Description physique :

Importance matérielle :
registre. Document détérioré.