Carrière de V. Giscard d'Estaing
Membre du Conseil constitutionnel  : correspondance avec le secrétaire général, ordres du jour des séances, dossier sur la décentralisation des DOM (fin 1982), projet ms de déclaration lors de l'installation de V.

Titre :
Carrière de V. Giscard d'Estaing
Membre du Conseil constitutionnel  : correspondance avec le secrétaire général, ordres du jour des séances, dossier sur la décentralisation des DOM (fin 1982), projet ms de déclaration lors de l'installation de V. Giscard d'Estaing, documentation (1981-1984).
Membre de l'UDF , fonctionnement du Parti républicain : copie d'une lettre d'O. Stirn à M. Pinton (18 février 1982) ; déroulement du débat d'idées au sein du Parti républicain : note d'H. de Charette à V. Giscard d'Estaing (25 février 1982) ; congrès du Parti républicain (13 juin 1982) : transcription du discours de V. Giscard d'Estaing ; fonctionnement de l'UDF : notes de M. Pinton (1982).
Député du Puy-de-Dôme , relations avec les services de fonctionnement, notamment le service des affaires financières, de l'Assemblée nationale ; recrutement des assistants parlementaires (J.-M. Quenet, F. de Soos, A. Dassaud, M. Lorente) ; affaire Arnal ; proposition de loi sur la liberté de communication (janvier 1986) ; présidence de la commission des affaires étrangères (avril 1987) ; circonscriptions du Puy-de-Dôme : notes de P. Sauzay au député Giscard d'Estaing, correspondance, notes, contrats de travail, cartes, listes, documentation (1984-1988).
Président de la région Auvergne , dossier Y. Mossé, directeur général des services de la région : notes mss de V. Giscard d'Estaing, notes à V. Giscard d'Estaing, correspondance avec P. Sauzay, correspondance échangée avec le ministère du Budget (1986, 1990).
Député au Parlement européen , requête d'A. Sitbon : rejet du Conseil d'État (13 octobre 1989).
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
500AJ/243-500AJ/247,AG/5(3)/529-AG/5(3)/560,95AJ/1-95AJ/17,500AJ/318-500AJ/348,95AJ/AV/18 - 500AJ/329
Inventaire d'archives :

Archives nationales