Document d'archives : 1989-1998

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Budgets et comptes.
Programmes d'aménagement d'ensembles Villette-Paul Bert et Sisley Villon. Encaissement des participations : délibérations, liste des titres émis, état de poursuite, protocole d'accord, copies du permis de construire (1989-1996).
Mission "Presqu'île". Préparation budgétaire : notes techniques, état détaillé du mandatement (1995-1996).
Mission d'aide à la définition et mise en place d'une politique d'espace publics et espaces verts. Versement d'honoraires : contrat, compte rendu d'activités, correspondance (1990-1997).
Subventions accordées aux associations (Maison de l'architecture Rhône-Alpes, Union des Comités des intérêt locaux, Sauvegarde et embellissement de Lyon, Renaissance du Vieux Lyon, Architecture et maître d'ouvrage Rhône-Alpes, association des directeurs de sociétés anonyme d'habitations à loyers modérés). Attribution : délibérations, budget prévisionnel, bilans, fiche d'engagement, supports de communication, statuts, correspondance (1995-1998).
Opération "Cité Internationale de Lyon".
- Frais de démolition du palais des congrès et palais de la foire. Remboursement par la SPAICIL : titres de recette, délibérations, conventions, état récapitulatif des dépenses (1992-1997).
- Aménagement. Versement de la Ville à la SEM 1997-1998 : situation, budgets, attestation, correspondance (1998).

Identifiant de l'unité documentaire :

1904W/1

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français