Document d'archives : Section de l'Intérieur
Projet de décret portant classement parmi les sites du domaine de Villebouzin à Longpont-sur-Orge...

Title:

Section de l'Intérieur
Projet de décret portant classement parmi les sites du domaine de Villebouzin à Longpont-sur-Orge (Essone).
Date de saisine : 16/04/1976
Rapporteur : Porché
Date de séance : 15/06/1976

Cote :

Affaire n° 317397
Archives nationales