Document d'archives : 1992-1998

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 1er arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) des Pierres Plantées :
- Cadre réglementaire : délibérations, certificat d'affichage, rapport au Conseil municipal (1992-1998).
- Local associatif. Implantation : étude de faisabilité, plans, notes, comptes rendus de réunion, correspondance (1993-1997).
- Pentes Croix-Rousse (ZAC Pierres plantées, ZAC multisites Pentes Croix-Rousse, ZAC du Bourg St-Vincent : comptes rendus de réunion, rapports (1996-1997).
- Etude d'impact (1992).
- Dossiers de réalisation (1993).
- Plan d'aménagement de zone. "Mise en élaboration", avis avant enquête publique : rapport au Conseil municipal, comptes rendus de réunion, règlement, rapport de présentation (1992-1993).
- Suivi : notes (1993).

Identifiant de l'unité documentaire :

1767W/16

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français