Document d'archives : Municipalité de canton de Vaison

Institution de conservation :

Archives départementales de Vaucluse

Contenu :

On trouvera dans le fonds
Mariages décadaires (an VII-an VIII). Délibérations (an IV-an VIII). Correspondance. Contributions, patentes et emprunt forcé. Conscription (an VII). Passeports (an IV-an VIII). Comptabilité.
Situation du fonds: Fonds clos

Identifiant de l'unité documentaire :

FRAD084_6 L 113 FRAC084137 Archives communales de Vaison-la-Romaine

Inventaire d'archives :

Informations sur le producteur :

Éléments historiques
Une municipalité de canton fut établie à Vaison en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton de Vaison comptait sept communes : Le Crestet, Faucon, Puyméras, Saint-Marcellin-lès-Vaison, Saint-Romain-en-Viennois, Vaison et Villedieu. Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.

Conditions d'accès :

Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable

Ressources complémentaires :

Inventaire à consulter
Répertoire numérique détaillé de la série L. Administration révolutionnaire (1790-1800), par L. Duhamel, B. Thomas. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1991, LXXIV-405 p.
Vaison-la-Romaine. Répertoire numérique des archives communales de la ville de Vaison-la-Romaine, 1958, 14 p., dactyl.

Localisation physique :

Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Archives municipales de Vaison-la-Romaine

Personne ou Organisation :

Type de document :