Document d'archives : Dénonciation par la municipalité de Neuville-l'Archevêque (1) d'un discours séditieux prononcé par le sieur Gâcon, curé.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

1. Aujourd'hui Neuville-sur-Saône (Rhône).

Identifiant de l'unité documentaire :

Pièces n°31 et 32