Document d'archives : Assemblée provinciale de l'Ile de France § Quittance par les députés de la commission intermédiaire de l'Assemblée provinciale de...

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Assemblée provinciale de l'Ile de France § Quittance par les députés de la commission intermédiaire de l'Assemblée provinciale de l'Ile de France, de la somme de 2910 livres reçue par maître Denis, provenant des dons qu'il était chargé de recevoir pour secourir les cultivateurs frappés par la grêle du 13 juillet 1788. 2 lettres jointes.

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXIX/591

Type de document :

Archives nationales