Document d'archives : Usines et cours d'eau

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
O 7/1. Procès verbaux d'adjudication des travaux d'entretien de la rivière l'Albane et des fossés adjacents, rôles de curage, certificats de réception, pièces y relatives, 1813-1853 (62 pièces)
O 7/2. Arrêté de M. le Préfet concernant le règlement du Moulin Bas, 1854 (1 pièce)
O 7/3. Arrêté de M. le Préfet concernant le règlement du Moulin du Haut, 1854 (1 pièce)
O 7/4. Instructions du syndicat de l'Albane supérieure et de celui de Trochères, 1854, 1855 (5 pièces)
O 7/5. Adjudication du curage et de l'entretien de l'Albane et des fossés, 1856 (2 pièces)
O 7/6. Devis des travaux à exécuter à divers fossés, 1856 (1 pièce)
O 7/7. Procès-verbal de récolement du Moulin-Haut, lettre y relative, 1858 (2 pièces)
O 7/8. Ruisseau de la Motte et fossés d'assainissement, arrêté de M. le Préfet y relatif, 1858 (1 pièce)
O 7/9. Procès-verbal de récolement du Moulin-Bas, lettre y relative, 1859 (2 pièces)
O 7/10. Adjudication de l'entretien de fossés et de l'Albane, 1859 (2 pièces)
O 7/11. Arrêté relatif à l'établissement d'un barrage dans la rivière de l'Albane, 1860 (2 pièces)
O 7/12. Arrêté de M. le Préfet concernant la rivière l'Albane et les fossés d'assainissement, 1862 (1 pièce)
O 7/14. Adjudication de l'entretien des fossés de l'Albane, 1862 (1 pièce)
O 7/15, 54. Construction d'un barrage dans l'Albane, devis et plan, délibérations, règlements d'eau et autres pièces y relatives, 1865, 1911 (16 pièces)
O 7/16. Rôle de répartition des dépenses du curage du fossé "Vieux-Pont", 1865 (1 pièce)
O 7/17. Renouvellement du syndicat, 1867 (1 pièce)
O 7/18, 24. Nomination des membres du syndicat, 1867, 1874 (2 pièces)
O 7/19, 29. Adjudication de l'entretien de 4 fossés et de la rivière l'Albane, 1868, 1877 (2 pièces)
O 7/20, 23, 25. Rôles du curage, 1868, 1874, 1875 (3 pièces)
O 7/21. Demande d'indemnité par le sieur Michel pour réparation du dommage causé par le non curage d'un fossé, 1872 (5 pièces)
O 7/22. Lettre de M. le Préfet concernant la démolition du barrage établi sur le fossé Vieux-Pont, 1874 (1 pièce)
O 7/26. Arrêté de M. le Préfet mettant la commune en demeure d'établir un barrage en amont du pont du chemin d'Etevaux, 1876 (1 pièce)
O 7/27. Arrêté de M. le Préfet concernant le curage de l'Albane et des fossés, 1876 (1 pièce)
O 7/28. Procès-verbal de récolement, barrage communal, 1876 (1 pièce)
O 7/30. Adjudication du purgement et de l'élargissement du fossé des Prés Bas adjacent à l'Albane, 1880 (1 pièce)
O 7/31. Curage à neuf du fossé de "Vieux Pont", et entretien pendant 4 ans de celui des Prés-Bas, 1882 (1 pièce)
O 7/32. Curage et entretien du fossé de Vieux-Pont pendant 6 ans, 1884 (1 pièce)
O 7/33. Adjudication de l'entretien de la rivière l'Albane et du fossé des Prés-Bas pour 9 ans
Curage du fossé de l'Aussenois, 1886 (1 pièce)
O 7/34. Lettre de l'Ingénieur ordinaire concernant la réclamation du sieur Loison, 1887 (1 pièce)
O 7/35. Adjudication de l'entretien des fossés "Prés de Noue ", "Pré Lormot" et nettoiement de celui des Aussenois, 1887 (1 pièce)
O 7/36. Adjudication de l'entretien des fossés "Prés de Noue" et de l'Aussenois pour 9 ans, 1889 (1 pièce)
O 7/37. Curage et entretien du fossé de "Vieux-Pont" pour 9 ans, 1890 (1 pièce)
O 7/38, 39. Curage des fossés des Prés Bas et de l'Albane, 1895, 1896 (2 pièces)
O 7/40-46. Curage des cours d'eau, adjudication, réception des travaux, nomination des membres de la commission syndicale, 1899-1905 (29 pièces)
O 7/47, 48, 50-53. Curage des cours d'eau, adjudication, réception des travaux, 1906-1911 (16 pièces)
O 7/49. Faucardage de l'Albane, 1907 (6 pièces)
O 7/55. Arrêté du Conseil de Préfecture accordant au sieur Blandin une décharge d'une somme de 44,10 francs représentant la taxe du curage imposée à lui en 1911, 1912 (4 pièces)
O 7/56. Rapport du conducteur voyer tendant à faire refuser au Conseil Municipal l'autorisation de faire nettoyer l'Albane et ses affluents sous la surveillance et la direction d'une commission locale, 1912 (1 pièce)
O 7/57. Refus d'autoriser le curage de l'Albane sous la surveillance et la direction d'une commission locale, 1912 (1 pièce)
O 7/58. Lettre de M. l'Ingénieur d'arrondissement conseillant de faire appel devant le Conseil d'Etat, de la décision du Conseil de Préfecture supprimant le curage de l'Albane, 1912 (1 pièce)
O 7/59. Registre des délibérations du syndicat de défense de la rivière l'Albane, 1854-1968 (1 registre)

Identifiant de l'unité documentaire :

E dépôt 644/57

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