Document d'archives : . 1792-an X
Contenu :
<p>1792, septembre-an X. Contient aussi les S. de 1792, les M. de l'an VIII-an X et les D. de 1793-an X.</p>
Cote :
6 E 464 4
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
<p>2009</p><p>Original non communicable depuis </p>
<p>Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales </p>
Observations :
<p>Numérisation en couleur à partir des originaux</p>