Document d'archives : . Déconcentration des procédures d'affectation des élèves. 1985- 1987.
- Correspondance.
- Notes.
- Projet de réponse.
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Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

. Déconcentration des procédures d'affectation des élèves. 1985- 1987.
- Correspondance.
- Notes.
- Projet de réponse.
. Prise en charge des frais de fonctionnement de l'école du voyage de Toulenne (33). 1988.
- Correspondance.
- Historique de l'établissement.
- Note de présentation.
- Rapport.

Identifiant de l'unité documentaire :

20040447/1-20040447/15 - 20040447/2

Fonctions :