Inventaire d'archives : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches ; Bureau des conventions internationales (1930-1975)

Contenu :

Sommaire
Art 1-3, 5 (MAR 9216-9218, 9220) : Réglementation de la pêche dans le golfe de Gascogne et la Bidassoa ; incidents de pêche ; incidents avec des sous-marins, 1930-1973 Art 4, 6-7 (MAR 9219, 9221-9222) : Réunions d’instances internationales : Commission internationale sur la protection des câbles sous-marins, comité des fonds marins, commission des pêches de l’atlantique du Nord-Est, 1967-1975

Identifiant de l'unité documentaire :

19840630/1-19840630/7

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_021552

Publication :

Archives nationales
1984

Informations sur le producteur :

Bureau des conventions internationales (direction des pêches maritimes et des cultures marines)

Localisation physique :

Pierrefitte

Nom de lieu :