Inventaire d'archives : 1505 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Identifiant de l'unité documentaire :

1505 W 1-14

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001505w

Publication :

2006, encodé en 2013

Informations sur le producteur :

Direction départementale de l’équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

Informations sur l'acquisition :

Versement du 30 juin 2006

Description physique :

Importance matérielle :
14 articles - 1,40 m/l

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Territoire de Belfort, Archive départementales