Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 1Z - Sous-préfecture de Briançon

Institution de conservation :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'unité documentaire :

1 Z 1-310

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_1Z

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2002
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Sous-préfecture de Briançon
Sous-préfecture créée en 1800 et toujours existante.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versements de 1893, 1925, puis échelonnés jusqu'en 1999.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Depuis son versement aux archives départementales, le fonds n'a fait l'objet d'aucun classement avant 2000. Il était doté jusque-là d'un simple fichier sommaire de récolement.
Le classement a été commencé en 2000, puis suspendu en 2002. La séparation réglementaire des fonds entre les documents antérieurs et postérieurs à 1940 a été réalisée à cette occasion. Le classement a été fait selon les instructions des circulaires du 16 décembre 1965 et 18 décembre 1998. Ce premier travail de classement, d'analyse et de réorganisation des dossiers a été effectué en suivant pour l'essentiel le cadre de classement des séries M à Y des archives départementales.
Une partie des liasses a été reconditionnée, toutes ont été recotées. Les travaux restent néanmoins à terminer en affinant certains intitulés restés trop imprécis lors de cette première étape. Utilisable en l'état, l'inventaire a été mis à la disposition du public dès 2002, et sur internet en 2013.

Description :

Évolutions :
Accroissements
Fonds clos
Mise en forme :
Mode de classement
Selon cadre réglementaire de 1965.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à l'autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 310 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14.00

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Type de document :