Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposes de la commune de Pelleautier

Institution de conservation :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'unité documentaire :

E DEPOT 98 B art. 1-2 ; E DEPOT 98 BB art. 1-5 ; E DEPOT 98 CC art. 1-11 ; E DEPOT 98 D art. 1-11 ; E DEPOT 98 DD art. 1-4 ; E DEPOT 98 E art. 1-4 ; E DEPOT 98 F art. 1 ; E DEPOT 98 G art. 1-12 ; E DEPOT 98 GG art. 1 ; E DEPOT 98 H art. 1-5 ; E DEPOT 98 I

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_98

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2012
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Pelleautier

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt règlementaire, à jour au 14 mars 2005

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2.00
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 110

Ressources complémentaires :

Sources internes
F 3552 : taille royale (1769).
9 J 2 : comptes (1711-1767).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Type de document :