Inventaire d'archives : Education Nationale ; Direction Enseignement Technique (1956-1961)
Contenu :
INTRODUCTION
Le versement 19900082 est issu du versement 19771291 qui, après son entrée aux Archives nationales en 1977, a connu de nombreuses modifications au cours des années 1980 à 2000.
Dans son état initial, le versement 19771291 (anciennes cotes F17bis 13187-13188) était strictement issu de l'activité de la Commission des titres d'ingénieurs, et se composait essentiellement de procès-verbaux de séances de ladite commissions, de 1947 à 1974).
A la suite de remaniements successifs, seule une partie de ce versement initial est restée de manière permanente aux Archives nationales. Se sont alors ajoutés à ces premiers éléments des documents de typologie similaire (procès-verbaux), mais issus d'autres organes consultatifs de l'Enseignement supérieur : Commission consultative permanente des Écoles nationales supérieures d'ingénieurs (ENSI) et Commission permanente des Écoles supérieures de commerce.
Le présent versement est donc le fruit de remaniements archivistiques divers, qui ont conduit à fondre en un seul ensemble des documents issus de producteurs différents. Ils ont cependant en commun leur appartenance au domaine de l'Enseignement supérieur et des Grandes Écoles.
Sommaire
Art 1 : Commission des titres d’ingénieurs, commission consultative permanente des en si (écoles nationales supérieures d’ingénieurs), commission permanente des écoles supérieures de commerce : PV de réunions, projets, notes et rapports.
Cote :
19900082/1
Publication :
Archives Nationales
1990
Informations sur le producteur :
Direction des enseignements techniques et professionnels
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007428