Inventaire d'archives : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction de l'audiovisuel et de l'action extérieure ;...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction de l'audiovisuel et de l'action extérieure ; Département affaires juridiques (1945-1988)

Contenu :

Sommaire
Art 1-15 (F 41 bis 4322-4336) : Rémunérations et traitements. Art 1 (F 41 bis 4322) : Correspondance active, 1983-1986 - Art 1-2 (F 41 bis 4322-4323) : Budget, 1981-1985 - Art 2-10 (F 41 bis 4323-4331) : Personnel : Gestion et statuts, 1972-1987 - Art 10-14 (F 41 bis 4331-4335) : Sociétés de programme et de production : Personnel et statuts, 1975-1988 - Art 15 (F 41 bis 4336). Annonces légales, 1945-1987 - Art 15 (F 41 bis 4336) : Droits d'auteur, 1965-1981

Identifiant de l'unité documentaire :

19900440/1-19900440/15

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_007727

Publication :

Archives nationales
1990

Informations sur le producteur :

Département des affaires juridiques (sous-direction de l'audiovisuel et de l'action extérieure, service juridique et technique de l'information)

Localisation physique :

Fontainebleau

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Type de document :

    Activity: