Inventaire d'archives : 3E5. Étude notariale de Bréval et études rattachées

Institution de conservation :

Archives départementales des Yvelines

Contenu :

On relève de nombreux actes de foi et hommage, des assemblées d'habitants, parmi lesquelles en 1760 celle relative aux travaux à faire à l'église de Bréval, ou bien encore en 1762 l'autorisation de faire réaliser un banc d'œuvre. On rencontre également bon nombre de baux passés par les seigneurs, ceux de divers moulins notamment.

Identifiant de l'unité documentaire :

3 E 5/1-250

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD078_000-002_000-000-006

Publication :

Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise
Montigny-le-Bretonneux

Informations sur le producteur :

Répartition géographique
Curieusement, les huit études rattachées décrivent autour de Bréval un arc de cercle du nord-ouest au sud-ouest ; aucune étude n'est située à l'est de l'étude principale. De ce fait, nombre de ces anciennes paroisses sont aujourd'hui situées en Eure-et-Loir pour celles du sud-ouest (Gilles, Guainville, La Chaussée, La Ville-L'Évêque, Le Mesnil-Simon, Nantilly) dans l'Eure pour celles situées au nord - ouest (Bueil, Chanu, Hécourt, Pacel, Pacy, Villegats).
Les études rattachées
Les actes les plus anciens ainsi que le répertoire correspondant appartiennent à l'étude de Lommoye et Chauffour où exercent des notaires royaux sous les notaires royaux de Mantes ; d'ailleurs, si une partie des actes de Louis Charles Jean Maillard est effectivement conservée à Bréval (24 mars 1765 - 24 juillet 1769), pour la période qui précède (7 mars 1759 - 25 février 1765), minutes et répertoire sont conservés à Mantes. Cette étude aura également la plus grande longévité, jusqu'à l'an XII. Toutes les autres branches de ce notariat relèvent de la seigneurie de Bréval, érigée en marquisat par lettres patentes de Louis XIII le 31 octobre 1623. On trouve d'ailleurs les baux de ces tabellionés passés par les seigneurs successifs en série E, et l'on constate également à travers cette source complémentaire qu'une partie des actes est perdue.
Ces études ont une longévité plus ou moins durable et leur ressort au fil du temps est extrêmement mouvant. De ce fait, l'évolution de certaines de ces études est assez compliquée, c'est le cas en particulier pour : Guainville, Gilles et Le Mesnil-Simon. Il semble bien qu'en fait les notaires décidaient de privilégier l'un ou l'autre de ces lieux pour leur résidence.
Ainsi, Legou(l)x est tabellion à Guainville de 1697 à 1714, puis, dans la continuité à Gilles de 1715 à 1738, où lui succède Jean Lefebure du 26 juin 1740 à février 1741.
Par contre, l'étude du Mesnil-Simon est bien individualisée sous le notariat de Charles Frazé entre 1712 et 1726 et de Louis Maillard de 1740 à 1745 ; Jean Lefebure qui lui succède en 1746 reprend à Gilles la place quittée en 1741. Après deux ans de vacance son successeur Jean Celles garde le même lieu de résidence jusqu' au 5 mai 1754. Puis, de façon très brutale Etienne Chauvin, remplaçant à peine un mois après la vacance Jean Celles, s'installe lui au Mesnil-Simon de juin 1754 à mars 1761. Son propre successeur, Noël Salomon regagne Gilles dès avril 1761.
Cette "errance" nous est tout à fait confirmée par le répertoire commun à Lefebure, Celles et Chauvin, portant en titre pour les deux premiers "répertoire des minutes de Gilles, Le Mesnil-Simon, Mondreville, Tilly et Flins", et pour Chauvin, le même répertoire porte "notaire au marquisat de Bréval pour la branche du Mesnil-Simon, Gilles[...]".

Informations sur l'acquisition :

Le fonds de l'étude de Bréval a été versé en 1995 et occupe 36,40 mètres linéaires.

Description physique :

Importance matérielle :
36,40 ml

Ressources complémentaires :

Archives départementales des Yvelines
-
Série BMantes, présidial et bailliage : Saint Illiers-la-Ville, actes notariés : - Pierre Mazeline, dit Roland, 24 mai 1737 - Charles Baudouin, 4 avril 1768 - - - - - B 762
Série CContôle des actes, bureau de Bréval, 1720 - 1791C 678 - 708
Série ETitres de famille, Montmorency-Luxembourg (Anne Christian de), prince de Tingry, marquis de Bréval etc., greffe et notariat, 1627 - 1788. - - - E 2205
 Notaires et tabellions, Gilles Vallée, notaire à Bréval, 1682 - 1706 - - E 6308 - 6309
Sous-série 3 ELommoye, Chauffour, répertoires et minutes, 7 mars 1756 - 25 février 1765 - 3 E Mantes/Guyon
Série LDoubles des répertoires de notaires déposés au greffe Bréval, 1792 - an VII - 43 L 155
 Lommoye, 1792 - an II44 L 62
 an III - an VII44 L 155
 Notaires, organisation du notariat 1791 - an VI1 L U 744
 Notaires, dossiers individuels1 L U 749
Série UNotaires, dossier Nicolas Allais1 U 12
 Doubles des répertoires de notaires déposés au greffe : Bréval, an VIII - 1899 - - 8 U 10 - 11
 Lommoye, an XI8 U 39

Références bibliographiques :

Une présentation de l'ensemble de la série 3E, intitulée est disponible en ligne

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise

Mises à jour :

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