Inventaire d'archives : 1232W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service du personnel et de l'Administration Générale - Cellules

Institution de conservation :

Archives départementales de la Savoie

Title:

1232W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service du personnel et de l'Administration Générale - Cellules Transports

Contenu :

Art. 1-2 : registres des délibérations du comité technique départemental des transport (1938-1981).
Art. 3 : voies ferrées d'intérêt local, conventions, cahiers des charges et dossiers particuliers (1893-1986).

Identifiant de l'unité documentaire :

1232W 1-3

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_1232W_1-3

Publication :

Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr

Informations sur le producteur :

Producteur : Service du personnel et de l 'administration générale de l'équipement.

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Service du personnel et de l 'administration générale de l'équipement..
Versement du 20/02/1995

Description :

Mise en forme :
Bordereau

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :
3 articles

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Savoie