- 986W - Bureau du service automobile et de la circulation
Inventaire d'archives : 986W - Bureau du service automobile et de la circulation
Contenu :
Art. 1-2 : taxis, examens (1975-1976)
Art. 3-4 : sécurité routière, tableaux de bord départementaux (1971-1976)
Art. 5-7 : courses cyclistes (1974-1976)
Art. 8, 15-17 : dérogations de survol, spectacles aériens, utilisation de l'hélicoptère (1972-1977)
Art. 9-12 : circulation routière, statistiques et restriction (1973-1976)
Art. 13-14 : courses automobiles et motocyclistes (1976)
Art. 18 : courses nautiques (1974-1976)
Identifiant de l'unité documentaire :
986W 1-18
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_986W_1-18
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Bureau du service automobile et de la circulation
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Bureau du service automobile et de la circulation.
Versement du 01/01/1978
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
18 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie