Inventaire d'archives : 333 W - Préfecture, Direction de la population.

Institution de conservation :

Archives départementales de la Drôme

Identifiant de l'unité documentaire :

333 W 1-9

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD026_000247

Publication :

Archives départementales Drôme
2006
Valence

Informations sur le producteur :

Direction de la population

Informations sur l'acquisition :

Versement du 27 novembre 1960.

Description :

Mise en forme :
Ce versement a été reconstitué en novembre 1989 par Martine Mollaret, aide agent tedchnique, à patir des liasses Z 9410-9420.

Conditions d'accès :

Archives publiques
Article 1, 3, 4 : 60 ans ; 2 : communicable.

Description physique :

Importance matérielle :
9

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme
14 rue de la manutention, 26000 Valence
.

Organisation :