- 333 W - Préfecture, Direction de la population.
Inventaire d'archives : 333 W - Préfecture, Direction de la population.
Identifiant de l'unité documentaire :
333 W 1-9
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000247
Publication :
Archives départementales Drôme
2006
Valence
Informations sur le producteur :
Direction de la
population
Informations sur l'acquisition :
Versement du 27 novembre 1960.
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été reconstitué en novembre 1989 par Martine Mollaret,
aide agent tedchnique, à patir des liasses Z 9410-9420.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Article 1, 3, 4 : 60 ans ; 2 : communicable.
Description physique :
Importance matérielle :
9
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme .
14 rue de la manutention, 26000 Valence