Inventaire d'archives : Services communs urbanisme et transports ; Direction du personnel ; Sous-direction des affaires sociales ; Sous-direction du...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Services communs urbanisme et transports ; Direction du personnel ; Sous-direction des affaires sociales ; Sous-direction du travail et des affaires sociales (1949-1989)

Contenu :

Chaque dossier comprend :
- Comptes rendus de réunions, notations et avancements, circulaires, rapports, indemnités complémentaires, documents comptables, nouvelles mesures, statistiques.
Sommaire
Art 1-5 : Réunions de divers comités : Comité interministériel des services sociaux, comité Directeur informatique, comité d’hygiène et de sécurité de travail, comité d’action social, comité médical : Compte rendus de réunions, circulaires, rapports, documents comptables, statistiques, 1949-1989.

Identifiant de l'unité documentaire :

19920673/1-19920673/5

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_018355

Publication :

Archives nationales
1992

Informations sur le producteur :

Sous-direction du travail et des affaires sociales (direction du personnel, des services et de la modernisation, ministère de l'Équipement)

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Fonctions :