Chaque dossier comprend :
- Comptes rendus de réunions, notations et avancements, circulaires, rapports, indemnités complémentaires, documents comptables, nouvelles mesures, statistiques.
Sommaire
Art 1-5 : Réunions de divers comités : Comité interministériel des services sociaux, comité Directeur informatique, comité d’hygiène et de sécurité de travail, comité d’action social, comité médical : Compte rendus de réunions, circulaires, rapports, documents comptables, statistiques, 1949-1989.