Inventaire d'archives : Ministère de l'Équipement. Archives de la sous-direction des affaires sociales (1949-1989).

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Chaque dossier comprend :
- Comptes rendus de réunions, notations et avancements, circulaires, rapports, indemnités complémentaires, documents comptables, nouvelles mesures, statistiques.
Sommaire
Art 1-5 : Réunions de divers comités : Comité interministériel des services sociaux, comité Directeur informatique, comité d’hygiène et de sécurité de travail, comité d’action social, comité médical : Compte rendus de réunions, circulaires, rapports, documents comptables, statistiques, 1949-1989.

Identifiant de l'unité documentaire :

19920673/1-19920673/5

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_018355

Publication :

Archives nationales
1992

Informations sur le producteur :

Direction du personnel, des services et de la modernisation (ministère de l'Équipement)

Localisation physique :

Pierrefitte

Fonctions :