Inventaire d'archives : Archives de la Guerre. Série Y : archives collectives et individuelles du personnel. Sous-série Yf : dossiers de pensions

Institution de conservation :

Ministère des Armées - Service historique de la Défense (SHD)

Title:

Archives de la Guerre. Série Y : archives collectives et individuelles du personnel. Sous-série Yf : dossiers de pensions militaires

Contenu :

Les dossiers de pension conservés dans la série Yf concernent des personnels de toute catégorie et de tout grade.
Ils sont répartis entre 13 sous-séries. Cependant, seules les sous-séries principales sont décrites ici. Les sous-séries 10, 12 et 13 Yf, qui sont dépourvues d'instrument de recherche, sont en cours de reclassement et ne sont pas consultables en salle de lecture.

Identifiant de l'unité documentaire :

Yf

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRSHD_PUB_00000004_ead

Publication :

Service historique de la défense
décembre 2009

Conditions d'accès :

Conformément à l'article L-213-2 du Code du patrimoine, ces dossiers, qui comprennent des documents dont la communication porte atteinte à la vie privé, ne sont communicables qu'au terme du délai prévu par la loi : 50 ans à compter du plus récent document inclus dans le dossier.

Ressources complémentaires :

Les dossiers de pension conservés en sous-série Yf peuvent être complétés, au moins pour certaines catégories de personnel, par les dossiers individuels et les registres de contrôle conservés dans les autres sous-séries de la série Y ou en série X.
Pour les hommes de troupes et les sous-officiers, voir aussi la

Localisation physique :

Service historique de la défense à Vincennes

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Service historique de la défense