Inventaire d'archives : 1789W - DVS - Délégation Territoriale à la Vie Sociale de la couronne chambérienne - service EJ-PMI
Contenu :
Art. 1 : dossiers d'agrément d'assistants maternels et familiaux avec contentieux, refus premiers agréments de 1982 à 1999, et procès verbaux groupe d'aide à la décision années 1998 et 1999.
Art. 2 et 3 : échantillonnage des dossiers d'assistants maternels et familiaux dont le patronyme commence par B et T années de 1983 à 1999.
Identifiant de l'unité documentaire :
1789W 1-3
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1789W_1-3
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Délégation Territoriale de la Couronne Chambérienne
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Délégation Territoriale de la Couronne Chambérienne.
Du 17/03/2011
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
3 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie