Inventaire d'archives : Images du répertoire du notaire Charles Louis Quentin pour l'étude XIX

Contenu :

Images des répertoires de l’étude XIX

Cote :

MC/RE/XIX/4

Publication :

Archives nationales de France
2016
Paris

Informations sur le producteur :

Etude XIX
Quentin, Charles Louis (17..-17..)

Informations sur l'acquisition :

Registre entré aux Archives nationales en 1950.
Historique de conservation :
304 feuillets et fait partie d'un registre de 307 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36,5 x largeur 24 cm, paginés à partir du feuillet 93 v° (2 janvier 1753) de "Un" à "Quatre cent vingt neuf".
Le registre n'est pas en bon état.
La reliure est à refaire. Les feuillets 1 et 12 sont détachés. Les feuillets 10, 24, 25, 36, 47, 115, 235, sont déchirés.

Description :

Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)

Conditions d'accès :

la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e). Minutes et répertoires :
s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :
Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Description physique :

Importance matérielle :
Registre

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Mises à jour :

Juillet 2016
  • Corrections et ajouts en vue de la mise en ligne sur la SIV, N. Jourdain
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAN_IR_051262

    Archives nationales

    Liens