Inventaire d'archives : 1586 W - Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociale du Territoire de Belfort (DDASS)

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Identifiant de l'unité documentaire :

1586 W 1-14

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001586w

Publication :

2007, encodé en 2013

Informations sur le producteur :

Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

Informations sur l'acquisition :

Versement du 11 décembre 2007

Description physique :

Importance matérielle :
14 articles - 2,30 m/l

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Territoire de Belfort, Archives départementales